Comment savoir si une musique est libre de droit

Lorsque vous créez une vidéo pour votre blog, pour YouTube, pour un film pour le festival de cinéma local ou même pour un podcast, il est nécessaire d’éviter les violations de droits d’auteur. L’un des problèmes les plus courants concerne l’utilisation de la musique et dans cet article, nous vous expliquons comment déterminer si une musique est libre de droit.

Qu’est-ce que la musique libre de droit ?

Avant de plonger dans le vif du sujet, il est primordial de saisir la signification exacte du concept de « libre de droit », une terminologie qui est fréquemment source de confusion. En effet, l’expression « libre de droit » ne sous-entend pas que la musique est disponible sans aucun coût. Loin de là, elle stipule en réalité que l’utilisateur acquiert un droit d’utilisation en réglant une licence unique.

Cette licence unique donne à l’utilisateur la possibilité d’utiliser la musique aussi souvent qu’il le souhaite, sans limitation de temps ou de répétitions, tout en s’affranchissant de l’obligation de verser des redevances supplémentaires à l’auteur ou au compositeur de l’œuvre musicale. Autrement dit, après avoir payé cette licence, l’utilisateur peut intégrer la musique à son projet sans avoir à se préoccuper de paiements récurrents en faveur de l’auteur, une liberté qui peut être très appréciable pour les créateurs de contenus.

Il est donc important de comprendre que « libre de droit » ne signifie pas gratuité, mais plutôt une liberté d’utilisation après l’achat d’une licence. C’est un investissement initial qui élimine le besoin de versements réguliers à l’avenir, permettant aux utilisateurs de se concentrer sur leur création sans se soucier des implications financières continues liées à l’utilisation de la musique.

Comment identifier la musique libre de droit

Voici quatre manières de vérifier que la musique est libre de droit.

1. Bibliothèques musicales libres de droit

Sur la toile, une pléiade de sites web offre aux internautes l’accès à des bibliothèques conséquentes de musique libre de droit. Des plateformes comme PremiumBeat, Epidemic Sound ou Audiojungle sont des références en la matière, proposant une gamme variée de compositions musicales adaptées à une multitude de projets et d’ambiances.

Ces sites web sont comme des mines d’or pour ceux qui cherchent à ajouter une touche musicale à leurs projets. Leur interface conviviale et leur moteur de recherche performant permettent aux utilisateurs de parcourir aisément leur vaste catalogue, d’écouter des extraits et finalement, de télécharger les musiques qui correspondent le mieux à leurs attentes. De plus, la grande majorité de ces musiques est souvent accessible moyennant le paiement d’une redevance unique, ce qui simplifie grandement le processus d’acquisition.

Des plateformes similaires comme Music Vine, Artlist ou encore Jamendo, ont également gagné en popularité grâce à leur large éventail de musiques de qualité, libres de droit. Ces sites offrent des options de filtrage avancées, permettant aux utilisateurs de chercher des musiques en fonction de l’humeur, du genre, de l’instrument, de la durée et bien plus encore, facilitant ainsi le processus de recherche.

Toutefois, bien que ces sites offrent une commodité et une flexibilité inégalées, il est impératif de faire preuve de diligence avant d’utiliser la musique pour un projet. Il est essentiel de lire minutieusement les termes de la licence associée à chaque musique. En effet, certaines musiques peuvent être soumises à des restrictions d’utilisation, par exemple, interdisant l’usage commercial ou limitant l’utilisation à un certain territoire. Un examen attentif des termes de la licence peut vous aider à éviter d’éventuels ennuis juridiques et à garantir que votre utilisation de la musique est entièrement en accord avec les conditions stipulées par le détenteur des droits.

2. Musique sous licence Creative Commons

Une autre façon de trouver de la musique libre de droit est de rechercher des musiques sous licence Creative Commons. Ces licences offrent une grande flexibilité pour l’utilisation de la musique. Par exemple, les site Jamendo ou Free Music Archive évoqués plus haut proposent des musiques sous licence Creative Commons que vous pouvez utiliser dans vos projets.

Attention toutefois : il existe différents types de licences Creative Commons, et certaines d’entre elles peuvent interdire l’utilisation commerciale ou exiger que vous créditiez l’auteur de la musique. Là encore, il est crucial de lire attentivement les termes de la licence avant d’utiliser la musique.

Les différentes licences Creative Commons

Les licences Creative Commons sont des licences publiques qui permettent aux créateurs de partager leur travail tout en conservant leurs droits d’auteur. Elles sont souvent utilisées pour des œuvres comme la musique, la photographie, la littérature, etc. Voici une description des différents types de licences Creative Commons :

1. CC BY (Attribution) : Cette licence permet à d’autres de distribuer, remixer, adapter et construire sur votre travail, même à des fins commerciales, tant qu’ils vous créditent pour l’œuvre originale ;
2. CC BY-SA (Attribution-ShareAlike) : Cela vous permet de distribuer, remixer, adapter et construire sur votre travail, même à des fins commerciales, tant qu’ils vous créditent et accordent leurs nouvelles créations sous les mêmes termes ;
3. CC BY-ND (Attribution-NoDerivatives) : Elle permet à d’autres de redistribuer votre travail, même à des fins commerciales, tant qu’ils vous créditent et le diffusent sans modification et dans son intégralité ;
4. CC BY-NC (Attribution-NonCommercial) : Une telle licence occasionne la possibilité de remixer, adapter et construire sur votre travail pour toute utilisation non commerciale, et bien que leurs nouvelles œuvres doivent également vous attribuer et être non commerciales, ils n’ont pas à octroyer leurs travaux dérivés selon les mêmes termes ;
5. CC BY-NC-SA (Attribution-NonCommercial-ShareAlike) : Cette licence permet à d’autres de remixer, adapter et construire sur votre travail pour toute utilisation non commerciale, tant qu’ils vous attribuent et accordent leurs nouvelles créations selon les mêmes conditions ;
6. CC BY-NC-ND (Attribution-NonCommercial-NoDerivatives) : La CC BY-NC-ND est la plus restrictive des six licences principales, n’autorisant que le téléchargement et le partage de votre œuvre tant qu’ils vous attribuent, ne modifient pas l’œuvre et ne l’utilisent pas à des fins commerciales.

3. Vérifiez auprès de la SACEM

Si vous avez des interrogations concernant les droits d’une musique, la Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique (SACEM) est une organisation qui peut vous aider à y voir plus clair. Basée en France, la SACEM joue un rôle majeur dans la gestion collective des droits d’auteur liés à l’usage de la musique. Elle assure la protection des œuvres de ses membres, en veillant à ce que leurs droits soient respectés chaque fois que leurs compositions sont utilisées.

En effet, chaque fois qu’une œuvre musicale est diffusée publiquement ou reproduite, que ce soit lors d’un concert, à la radio, à la télévision, dans un film, sur Internet, ou même lorsqu’elle est jouée dans un lieu public comme un restaurant ou un magasin, des droits d’auteur sont générés. La SACEM est l’entité qui recueille ces droits afin de les redistribuer aux auteurs, compositeurs et éditeurs concernés.

Si vous avez trouvé une musique que vous aimeriez utiliser dans votre projet et que vous n’êtes pas sûr de ses droits, la SACEM est une ressource précieuse. Elle dispose d’une base de données complète d’œuvres musicales enregistrées. En y effectuant une recherche, vous pourrez déterminer si la chanson qui vous intéresse est protégée par des droits d’auteur.

Dans le cas où l’œuvre est protégée, la SACEM peut vous accompagner dans la procédure d’obtention d’une licence d’utilisation. Cette licence vous permettra d’utiliser la musique en toute légalité, en veillant à ce que les créateurs reçoivent la rémunération qui leur est due.

4. Demander directement à l’artiste ou au détenteur des droits

Si vous n’êtes pas sûr du statut d’une musique, l’une des meilleures façons de le vérifier est encore de contacter directement l’artiste ou le détenteur des droits. Ils pourront vous informer si la musique est libre de droit ou si vous avez besoin d’acheter une licence pour l’utiliser.

Pour conclure ce petit sujet de droit, déterminer si une musique est libre de droit nécessite un peu de recherche et de diligence. En suivant les étapes ci-dessus, vous pourrez utiliser de la musique dans vos projets en toute légalité et éviter les problèmes de droits d’auteur. Rappelez-vous, lorsque vous utilisez de la musique libre de droit, respectez toujours les termes de la licence pour soutenir les artistes qui rendent vos projets possibles.

P.R.